Emprunts toxiques : Saint-Etienne ouvre le bal de la révolte...

mercredi 8 août 2012
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Par Napakatbra

C’est un jugement qui fait froid dans le dos... des banques. La Cour d’appel de Paris a donné raison à une commune qui refuse de payer les intérêts d’un emprunt qu’elle estime "toxique".


C’est la commune de Saint-Etienne qui est en train de révolutionner le petit monde du prêt aux collectivités. Contestant la validité du contrat moisi (dont les taux sont montés jusqu’à 16,5%) qui lui a été refourgué par Royal Bank of Scotland (RBS), la collectivité estime ne pas avoir à rembourser ses échéances. Ni une ni deux, la banque l’a assignée en référé pour récupérer son flouze.

Résultat : le 24 novembre 2011, un premier juge a envoyé valser la banque, qualifiant le contrat de produit spéculatif à haut risque, ce qui est interdit pour les collectivités et qui remet donc en cause la légalité de la chose. Appel. Et la valse tourne au pogo : le 4 juillet 2012, la cour d’appel de Paris a confirmé le premier jugement. Le juge a en outre estimé que, le contrat étant clairement illégal, il n’avait pas à être exécuté ! Au passage, le juge a violemment écrasé le pied de la banque, affirmant que celle-ci avait détourné la procédure pour ne pas avoir à reconnaître les doutes sérieux qui pèsent sur le contrat. Et vlan. RBS ne danse plus que sur un pied...

Cette décision relève d’une procédure de référé, la question de fond n’est donc pas encore tranchée. Mais cette série de jugements, à laquelle on pourrait ajouter une pichenette de la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes (voir Sassenage VS Dexia), pourrait encourager les autres collectivités à entrer dans la danse.

Au total, plus de 18 milliards d’euros de prêts toxiques ont été contractés par près de 2 000 collectivités, hôpitaux ou autres offices HLM. Ça va swinguer...

lesmotsontunsens.com


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Brèves

HLM, des locataires blindés

jeudi 2 décembre 2010

Plus de 50.000 familles parmi les plus riches de France bénéficient d’un logement HLM.

Fin 2007, quelque 53 000 familles parmi les plus fortunées de France étaient logées en HLM, selon des chiffres de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale, révélés par La Tribune. (Mais ne vous précipitez pas sur le lien : l’article est payant bien sûr ! Ces gens-là ont investi le net seulement pour faire de l’argent) 37 000 familles logent en Ile-de-France, dont 18 000 à Paris, et 15 000 en province. Elles gagnent 11 200 euros par mois avec un enfant ou 13 500 euros par mois avec deux enfants.

bakchich.info

La CIA envisage l’afflux de 2 millions de réfugiés israéliens aux USA

mercredi 25 mars 2009

La communauté états-unienne du renseignement vit comme une humiliation le départ de Charles Freeman, contraint par le lobby sioniste de renoncer à son poste de président du Conseil national du renseignement. Les déclarations se multiplient pour dénoncer l’influence disproportionnée d’une faction dont le fanatisme porte atteinte aux intérêts nationaux états-uniens, et même israéliens.

Dans ce contexte, le directeur de la CIA, Leon Panetta, a remis au président Obama et aux leaders parlementaires concernés une étude sur l’avenir d’Israël dans les vingt prochaines années. Le rapport établit qu’il est impossible à long, voire à moyen terme, de maintenir le régime d’apartheid au pouvoir à Tel-Aviv, que la « solution à deux États » est une chimère et qu’une évolution à la sud-africaine est inévitable. Israël devra restituer aux neuf millions de Palestiniens la nationalité et la citoyenneté dont elle les prive depuis 1948.

Sur cette base, la CIA invite l’Éxécutif et le Législatif à anticiper l’afflux de 2 000 000 de réfugiés israéliens sur le territoire US, dont 500 000 ont la double nationalité US. L’Agence pose également la question de savoir quelle attitude adopter vis-à-vis des criminels de guerre ou contre l’humanité qui chercheront alors refuge aux États-Unis.

voltairenet.org

Le NPA, c’est pas la SPA

jeudi 12 février 2009

Parmi les grandes questions que devaient trancher les délégués du Nouveau Parti Anticapitaliste (NPA) lors de leur congrès, figurait un « amendement animaux » . Le texte défendu à la tribune appelait à prendre en considération « la sensibilité des animaux, eux aussi victimes de la course à la productivité » , et à interdire les pratiques barbares telles que la corrida, les animaux dans les cirques ou la chasse à courre. Las. L’amendement soumis au vote a été rejeté.

Annulation d’un concert d’Enrico Macias à Maurice

vendredi 16 janvier 2009

Le chanteur Enrico Macias (*), a dû annuler un concert qu’il devait donner à Maurice le 23 janvier, dans le sillage de la décision du gouvernement mauricien de geler, depuis le week-end dernier, ses relations avec Israël, suite aux bombardements de l’armée israélienne sur Gaza, en Palestine, a appris la PANA (Agence panafricaine de presse) mercredi de source proche des organisateurs locaux de la manifestation culturelle.

Lors d’une manifestation pro-palestinienne vendredi dernier à laquelle avait participé le vice-Premier ministre mauricien Rashid Beebeejaun dans la capitale mauricienne, le ministre de la Justice, Rama Valayden, également présent, avait demandé aux Mauriciens de boycotter le concert de Macias en raison de la participation du chanteur à une manifestation pro-israélienne en France.

"Il n’a pas sa place à Maurice. Il ne peut venir chanter dans notre pays parce qu’il soutient ces bombardements" , avait déclaré le ministre Valayden.

CAPJPO-EuroPalestine

(*) Ndlr : L’homme qui chante en toute inconscience "malheur à celui qui blesse un enfant" ! Étonnant, non ?!

En large Your Salaire

jeudi 1er novembre 2007

Nicolas Sarkozy veut s’augmenter le salaire de 140 %, histoire de plafonner, comme "Libération" le notait, à "près de 20.000 euros mensuels".

Je ne doute pas qu’il se trouvera, jusqu’à "gauche", des ânes pour opiner à cette augmentation, qui viendront nous sommer de n’être pas démagogiques, et nous exposer qu’après tout, il est quand même normal qu’un homme qui se donne à un métier si prenant gagne un peu mieux sa vie.

N’oubliez jamais, je vous prie, que les mêmes qui vous chanteront ce minable refrain ne demandent jamais que soit mieux rémunérée la valetaille prolétaire.

Sébastien Fontenelle
for http://vivelefeu.blog.20minutes.fr