Infos judiciaires


Articles publiés dans cette rubrique

lundi 16 septembre 2019

Sur l’île d’Oléron, la justice autorise le coq Maurice à continuer de chanter

Il est devenu une figure locale, le symbole d’une ruralité à défendre… Le coq Maurice a été « relaxé » par la justice, jeudi 5 septembre, dans une affaire qui opposait ses propriétaires et des voisins incommodés par le chant matinal de l’animal dans la commune de Saint-Pierre-d’Oléron, en (...)

jeudi 12 juillet 2018

Excès de vitesse : la faille juridique qui va contrarier les autorités

Une décision de justice vient de donner raison aux patrons. Comme le révèle Le Parisien, le Tribunal de police de Metz vient de relaxer des chefs d’entreprise qui avaient refusé de dénoncer des salariés ayant commis des excès de vitesse avec des véhicules de société.
Et s’il s’agissait d’un coup de (...)

mardi 30 janvier 2018

Les vilains petits canards du maire : amende amère

Par Cuche
« L’emmerdeur » est bien emmerdé. Bien connu à Toulouse où il promène sa grande carcasse, son petit vélo et sa longue barbe de barde caustique dans toutes les manifs politiques plus ou moins gauchisantes, Patrick Mignard a été condamné à plus de 10 000 euros d’amendes pour s’être moqué du (...)

jeudi 21 décembre 2017

Le maire de Plagne une nouvelle fois désavoué par la Justice !

Par Yannick Foucaud
Dans ce petit village d’une centaine d’habitants situé sur les collines verdoyantes aux portes du Comminges, la vie n’est pas un long fleuve tranquille. Son maire, Henri Rouaix, a pris pour habitude de régler les problèmes de la commune en saisissant les tribunaux de la (...)

vendredi 30 juin 2017

« Merlin l’emmerdeur  » alias Patrick Mignard relaxé au tribunal de Toulouse : La Justice désavoue le maire de Plagne.

Rappel des faits : Tout le monde se souvient de cette histoire qui se déroule dans le petit village de Plagne, non loin de Cazères sur Garonne. Un bourg qui pourrait connaître des jours heureux et apprécier le bonheur dans le pré, mais voilà… Depuis de nombreuses années, le maire Henri Rouaix veut (...)

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Corrida pouah !

mercredi 14 janvier 2015